CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

COMPTABILITE COMMUNALEComptabilité du receveur Jacques Coulaud (1530-1548)

Cote/Cotes extrêmes

CC/800

Date

1530-1531

Présentation du contenu

Pièces justificatives des dépenses.

Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques Coulaud, receveur des deniers communs. - 1530 Pièce N° 1 folio 2 et 2 verso - Rolle et parties de " despense faicte en ceste ville de Lyon, par ordonnance de messeigneurs les conseillers de la ville pour les joyeuses nouvelles qu'ils ont eues du roy notre dit seigneur, par ses lettres reçeues le Vlle juillet MVe trente, comme nosseigneurs et princes le Daulphin et duc d'Orléans, ses enfants, le premier jour du dit moys, furent dellivrez d'ostaiges qu'ils avaient tenu en Espaigne pour la rançon du roy notre dit seigneur ; après la réception desquelles lettres et incontinent, les dits conseillers se retirèrent par devers messieurs les officiers, lesquelz conclurent en ce méme instant faire crye et publicacion des dictes joyeuses nouvelles avec trompectent et clarons, ce qui fut fait, où assistèrent messieurs les gens du roy, gens de justice du dict seigneur de Lyon, et les dits conseillers, et commandé la feste le dit jour de jeudi, le lendemain, et samedi ensuivant et feu de joyes ; aussi fut fait plusieurs histoyres et moralitez par la ville, par gens et filles à cheval, et le dimanche ensuivant, sur ung gallère, assize sur ung grant chariot, que trainoyent quarante hommes, tous nuz, acostrez en mores, où il y avait trois enfants représentant messeigneurs les enfants de France, trois filles en signe des trois vertuz, trois joueurs, tous habillez de taffetaz, avec deux mariniers et plusieurs chantres, le tout à la réjouyssance de ladicte bienvenue de nosseigneurs les enfants, où assistèrent toujours lesdictes trompectes et clarons fiffres et taborins d'Almaigne. " - Pièce N° 11 - Payement de Jehan Rousans, " messaiger de pyé, pour sa vaccation de huit jours, en ung voyaige à Genefve et aux environs, où il avait esté envoyé pour par exprest savoir, si les Souysses y estoient venus et descendus, comme bruit estoit, en nombre de quinze mille, pour quelque querelle qu'ils avoient contre monseigneur le duc de Savoye et autres seigneurs du dit pays, en faveur des habitans de Genefve. " - 1531 Pièce N° 9 -" Parties dues par messieurs les conseillers de la ville de Lyon à Pierre Coppet, marchant potier d'estaing de la dite ville, pour avoir fait et renouvellé les grands potz d'estaing, servant pour porter présens de vin aux seigneurs venus en ceste ville, le roy y estant, comme monseigneur le chancelier, prélatz, ambassadeurs, généraulx de France et autres, qui ont pouvoir de faire plaisir à ladite ville. " - Pièce N° 8 - dépense d'avril 1529 à novembre 1530 -" Parties de vin deues par messieurs les conseillers de la ville de Lion à me Laurent du Corval et Jehan Plaussin, lequel vin a esté donné et présenté de par la ville à messieurs le cardinal de Trivolce, vyconte de Turayne, seigneur Theolde, gouverneur de Lionnoys, général de Languedoc et autres seigneurs... " - Mandat d'août 1530 Pièce N° 3, 6 - Payement à Pierre Piardet, tavernier du " Chappeau roge " du vin offert à mr le général de Languedoc.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes