476WP/1-476WP/148
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Groupes scolaires, écoles maternelles : acquisitions de propriétés, projet, construction, agrandissement, travaux : dossiers, devis, baux, soumission, titres de propriété, adjudication, mémoires, plans, comptes de travaux, correspondances 1791-1928 Groupes scolaires, salles d'asiles, écoles maternelles, locaux et bâtiments scolaires : construction, entretien, réparation, mobilier et fournitures : dossiers, plans, mémoires, correspondances, documents comptables 1832-1920 a reprendre
BATIMENTS COMMUNAUX
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
répertoire manuscrit du classement thématique
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ECOLE : - Groupe scolaire : Quai Jayr, cinquième arrondissement : acquisition par la ville du terrain Cogniet-Pitrat, expropriation, règlement de mitoyenneté entre la ville et Monsieur Moret : procès verbal de mensuration, plans, acte de vente, correspondance, rapports, mandats de paiement, extrait des jugements d'expropriation pour cause d'utilité publique, délibérations du Conseil Municipal, affiches, journal "Le Progrès", extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Lyon, acte de cession de mitoyenneté 1881-1893
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières