1941 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1941WP/1-1941WP/127

Date

1982-2004

Importance matérielle

127

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Solidarité : secrétariat (1988-2003), dispositif animateurs Toiles (1996-2003), dispositifs d'aide à l'insertion (1990-2004), dossiers "structures" de RMI (1997-2000), demandes de subventions (1983-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1941WP/100

Cote/Cotes extrêmes

1941WP/100

Date

1997-1999

Présentation du contenu

Dossier "structures" de revenu Minimum d'Insertion. Demandes de subventions de 1998 : conventions, fiches actions, pièces comptables, rapports d'activité, listes nominatives de bénéficiaires du RMI, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français