2857W/1-40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/01/2021
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les cotes 1 à 27 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Arrêtés, certificats d'affichage, bordereaux de transmission, rapports d'expertise, ordonnances du Tribunal, actes notariés, dépôts de plainte, comptes rendus de visite, procès-verbaux de constat, factures, plans, photographies, pièces de marché, permis de démolir, correspondance, notes.
Mode de classement
Classement par arrondissement et adresse.
Notes
Les dossiers par immeubles des 4e, 5e et 9e arrondissements n'ont pas été archivés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
3, 5 petite rue des Feuillants ; 8 rue de Flesselles ; 5, 12 rue du Garet ; 59, 71 montée de la Grande Côte ; 2 rue Grobon ; 7 rue Edouard Herriot ; rue Camille Jordan angle rue Imbert Colomès ; 2, 12, 37 rue René Leynaud ; 3, 6, 10 rue Longue ; 10 place Morel ; 8 rue Mulet ; 7 rue Neuve ; 12-14, 16 rue Neyret.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.