BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/152

Date

1616

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Avis donné aux échevins de Marseille, Montpellier et Avignon des démarches actives faites par les Etats de Dauphiné pour obtenir l'établissement d'une douane à Valence, comme celle qui existait autrefois à Vienne ; 14 janvier 1616 (folio 15 et suiv.) - résistance énergique opposée à la réalisation de cette entreprise.(folio 15 et 18) - Annonce de l'arrivée du marquis Nicolas de Neufville de Villeroy, qui venait à Lyon pour prendre possession de la survivance de gouverneur en chef de la ville, etc. ;4 février 1616 (folio 23) - ordre à observer par la compagnie d'arquebusiers et les pennonnages pour la réception de ce jeune seigneur ; (folio 27) - teneur des lettres de provision de gouverneur de Lyon, etc., accordées par le Roi à Nicolas de Neufville, en survivance du marquis Charles d'Halincourt, son père.13 février 1616 (folio 28 verso) - Ombrage conçus par le marquis de Saint-Chamond, lieutenant général au gouvernement de Lyon, à l'occasion des préparatifs de l'entrée de M. de Villeroy, etc. ; (folio 28 verso et 29 verso) - procès-verbal de cette cérémonie.14 février 1616 (folio 29 et suiv.) - Assemblée du clergé et des principaux personnages, officiers et autres de la ville, pour délibérer sur les moyens de subvenir à l'entretien des pauvres de l'hôpital Saint-Laurent, qui étaient enfermés, au nombre de six cents, dans cet établissement, et dont la dépense s'élevait annuellement à 28,000 livres tournois ;14 avril 1616 (folio 41 et 50) - décision de cette assemblée portant que, pour remédier à l'insuffisance des dons volontaires, lesquels ne dépassaient guère la somme de 6,000 livres, il conviendrait d'imposer les propriétaires des maisons de la ville sur le produit des loyers de leurs immeubles.(folio 50 verso et 52 verso) - Mesures et alignements prescrits à Jacqueline de Harlay, dame d'Halincourt, qui voulait faire bâtir le couvent et l'église des religieuses Carmélites, dont elle avait fondé une communauté, à Lyon.26 mai 1616 (folio 70 verso) - Commission délivrée à Pierre Guérin, notaire royal et commis au secrétariat de la ville, pour renouveler les terriers des rentes et directes appartenant à la commune, et enregistrer les mutations qui y survenaient, afin d'assurer la conservation de ses droits seigneuriaux.28 juin 1616 (folio 86 verso) - Requête des recteurs de l'Hôtel-Dieu pour obtenir l'éloignement du moulin à poudre établi sur le Rhône par le capitaine La Combe, attendu que le bruit de cette usine incommodait les malades de l'hôpital et que, d'ailleurs, son voisinage immédiat constituait un danger sérieux pour l'établissement.14 juillet 1616 (folio 95 verso) - Visite des archives de la ville faite, pour en examiner le nouvel arrangement, par le Consulat, qui trouve les minutes des inventaires fort mal écrites, et ordonne qu'elles seront remises au sieur Guérin, commis au secrétariat, pour " icelles insérer et grossoyer en bonne forme dans ung gros livre que la ville luy fournira à ces fins. " 12 août 1616 (folio 109 verso, 113 et suiv.) - Etat des dettes légitimes de la commune, et plus particulièrement de celles qui devaient être acquittées durant les neuf années des articles accordés par le Roi Henri IV, le 30 juin 1609, sous le nom de Jean de Moulceau, avocat au Conseil privé de Sa Majesté.30 août 1616 (folio 123) - Dépense faite pour soustraire au danger le plus éminent les habitants de La Guillotière, que menaçait une inondation du Rhône, " laquelle rivière, à cause des grandes pluyes, s'estoit, le jour et feste Saint-Michiel et les deux jours suivans du moys de septembre dernier 1616), sy extrêmement débordée et hors ses limites, plus que de souvenance d'homme vivant, etc. "1 septembre 1616 (folio 144 verso) -"Estat et roolle des officiers, ouvriers et monnoyeurs du Serment de France, en la Monnoie de Lyon ( fréquemment répétées, ces pièces avaient pour objet l'exemption des charges publiques). "20 septembre 1616 (folio 148) - Approbation du plan de l'édifice destiné à recevoir les pauvres de la ville.(folio 187) - Lettres patentes du Roi confirmant les provisions accordées à Antoine Dubois pour exercer la charge de messager juré de l'Université de Paris, etc.17 novembre 1616 (folio 188) - Incendie achats d'echelles (folio 203)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

Marin Anne-Catherine, Garnier Emmanuel, Gauthiez Bernard, Laangry Mourad, Zeller Olivier, Climat. A nos risques et périls. Les Lyonnais face aux caprices du climat, depuis le Moyen-Âge [exposition, Lyon, Archives municipales de Lyon, 10 octobre 2012 30 mars 2013], 2012. Coll. Mémoire vive n°8, Lyon : Archives municipales de Lyon (1C/601413) : délibération consulaire à propos des inondations de la Saône, le 6 octobre 1616, figurée p.42

Mots clés matières

Mots clés typologiques