2866W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Michel Le Faou.

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Cote/Cotes extrêmes

2866W/1-25

Date

2012-2020

Importance matérielle

1,7 ml

Origine

Versement de M. Le Faou, adjoint à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 22/06/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communiable sauf les articles 1 à 3, 8 à 12, 14 et 17 à 24 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Documents en relation

2867W ; 2873W

Cote/Cotes extrêmes

2866W/1-16

Date

2012-2020

Cote/Cotes extrêmes

2866W/1-9

Date

2012-2020

8e arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2866W/8

Date

2013-2019

Présentation du contenu

Projets de quartiers, visite du Maire Gérard Collomb : document de présentation (2019).
Evolution du périmètre des secteurs de mixité sociale (SMS), cartographie finale : mél, plans, notes (2018).
Autorisation à la SERL de céder du foncier à la société Eurogal dans le Bioparc : note (2019).
Réhabilitation du patrimoine HBM de la Ville, Cité Tony Garnier : note administrative, synthèse, méls, correspondance (2016-2017).
Quartier Mermoz sud, projet de renouvellement urbain : note administrative, programmation, support de présentation, grille de prix pondéré, copie de délibération, notes manuscrites, plan, méls, correspondance (2013-2018).
204 avenue des Frères Lumière, projet de résidence seniors : support de présentation, plan, méls, correspondance (2019).
Signature de la promesse de vente du site 27 avenue Paul Santy, entretien avec Thierry Repentin : discours, programme de visite, méls, correspondance (2016).
Quartier Langlet Santy : plan, support de présentation de projet, note administrative, déclaration d'intention d'aliéner, copie d'acte de vente, convention mixte copie, méls, correspondance (2013-2016).
Ilot rue Nieuport (Promogim), construction d'un ensemble immobilier : plan de repérage, compte rendu de consultation préalable, dossier projet (2017-2019).
16-18 rue Professeur Morat, projet de logements : support de présentation, copie de synthèse, impression vue aérienne, mél (2018-2019).
Ilot Jean XXIII (Nexity), reconversion du site Orange/France Télécom : documentation, étude, méls, correspondance (2015-2019).
Grand trou / Moulin à vent, programmes immobiliers route de Vienne : documentation, comptes rendus de réunion, notes manuscrites, note administrative, méls, correspondance ; projets secteur petite Guille : documentation, méls (2013-2019).
Projet urbain partenarial (PUP) Patay et Saint-Vincent-de-Paul, construction de logements collectifs : documentation, compte rendu de séance de consultation préalable, compte rendu de réunion, note administrative, méls, correspondance (2015-2018).

Conditions d'accès

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.