672 WP

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Cote/Cotes extrêmes

672WP/1-672WP/7

Date

1974-1974

Description physique

Notes contenant : 1-4

Importance matérielle

7

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00524

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances 1974

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

672WP/3

Cote/Cotes extrêmes

672WP/3

Date

1974

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances des 8 avril et 6 mai 1974 : rapports des commissions, délibérations du Conseil ; documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 1974

Langue des unités documentaires

Français