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1922 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1922WP/1-1922WP/190

Date

1956-2001

Importance matérielle

190

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers des secrétaires généraux des mandats F. Collomb, M. Noir et R. Barre.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 300 Direction générale

1922WP/108

Cote/Cotes extrêmes

1922WP/108

Date

1990-1997

Présentation du contenu

- Subventions groupes politiques : jugement de non-lieu, jugement provisoire, rapports, mémoire explicatif, loi relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, décret relatif aux chambres régionales des comptes, notes, correspondance (1982-1996).

- Les Subsistances. Projet d'aménagement : étude de faisabilité, comptes rendus de réunions, avant-projet, plans, notes, correspondance (1990-1997).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français