1922WP/1-1922WP/190
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction Générale des Services
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers des secrétaires généraux des mandats F. Collomb, M. Noir et R. Barre.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Subventions groupes politiques : jugement de non-lieu, jugement provisoire, rapports, mémoire explicatif, loi relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, décret relatif aux chambres régionales des comptes, notes, correspondance (1982-1996).
- Les Subsistances. Projet d'aménagement : étude de faisabilité, comptes rendus de réunions, avant-projet, plans, notes, correspondance (1990-1997).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires