Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurant Asie, 8 rue d'Aguesseau.
Alimentation générale Khmer Angkor, 11 rue d'Aguesseau.
fromagerie 34 rue André Bollier.
Les Traminets, 107 rue d'Anvers.
traiteur 6 rue Basse Combalot.
Boulangerie pâtisserie 6 rue Béchevelin.
Chez Jeannette, 88 rue Béchevelin.
Café de la Bascule, 1 rue du Béguin.
Le Touring, 1 avenue Berthelot.
Boulangerie-pâtisserie 2 avenue Berthelot.
traiteur 3 avenue Berthelot.
L'Antinéa, 11 avenue Berthelot.
Boulangerie-pâtisserie 29 avenue Berthelot.
Hammamet, 32 avenue Berthelot.
Pizzeria 49 avenue Berthelot.
Le Vivaldi, 49 avenue Berthelot.
Chez Gino, 49 avenue Berthelot.
Petits plats africains, 77 avenue Berthelot.
Le Flash, 77 avenue Berthelot.
L'Orangerie, 85 avenue Berthelot.
Café des Camionneurs, 95 avenue Berthelot.
Boulangerie-pâtisserie 150 avenue Berthelot.
Le Salerne, 151 avenue Berthelot.
Genty service, 151 avenue Berthelot.
Café du Coin, 164 avenue Berthelot.
Restaurant des 2 Alpes, 174 avenue Berthelot.
Au sans chiquet, 197 avenue Berthelot.
Restaurant 3 rue Bonald.
Alimentation générale 7 rue Bonald.
La Charbonnade, 10 rue de Bonald.
Restaurant 14bis rue Cavenne.
Express, 22 rue Chevreul.
Au cours du Pirée, 1 quai Claude Bernard.
Café de l'Université, 8 quai Claude Bernard.
Bar de la Bascule, 45 rue Claude Boyer.
Boulangerie pâtisserie 43 rue Creuzet.
Le Palais du gel, 29 avenue Debourg.
Restaurant 19 rue Ernest Renan.
L'Empire, 19 rue Ernest Renan.
Le Petit Bar, 20 rue Ernest Renan.
La foire aux bonnes affaires, 4 place Gabriel Péri.
Rallye super, 7 place Gabriel Péri.
Genty super, 7 place Gabriel Péri.
boucherie 8 place Gabriel Péri.
Le Carthage, 9 place Gabriel Péri.
traiteur 11 place Gabriel Péri.
L'Orient Express, 10 cours Gambetta.
La Butte, 14 cours Gambetta.
Casino, 126 cours Gambetta.
Café comptoir Epicerie 69 rue de Gerland.
Restaurant 74 rue de Gerland.
Le Mystigris, 74 rue de Gerland.
Maria, 74 rue de Gerland.
Le Relais Bar, 93 rue de Gerland.
Alimentation générale 95 rue de Gerland.
Boulangerie-pâtisserie 109 rue de Gerland.
Cofradel, 118 rue de Gerland.
Le Château d'If, 127 rue de Gerland.
Coop, 176 rue de Gerland.
Alimentation générale 200 rue de Gerland.
Bar de la Station, 202 rue de Gerland.
buffet organisé par La Potinière, stade de Gerland.
Boulangerie pâtisserie 28 rue des Girondins.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.