
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 10/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2866W ; 2873W
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Reconversion du site : projet, permis de construire, contentieux relatif aux places de parking, protocole d'accord entre la Société Maïa et le restauratnt Têtedoie, comptes rendus de réunion, coupures de presse, discours du maire Gérard Collomb à l'occasion de la pose de la première pierre de la Villa Maïa, documentation, notes, méls, correspondance (2009-2017).
Jardins des Minimes : études, avant-projet, compte rendu de commision consultative communale, intervention de l'élu au Conseil municipal, documentation, notes, méls, correspondance (2012-2014).
Reconversion de la chaufferie de l'Antiquaille : documentation, méls, notes, correspondance (2013-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).