2867W - Mandatures 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

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Cote/Cotes extrêmes

2867W/1-56

Date

1993-2019

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2873W

Cote/Cotes extrêmes

2867W/3-56

Date

1993-2018

Cote/Cotes extrêmes

2867W/29-35

Date

2000-2018

Hôpital de l'Antiquaille.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/29

Date

2009-2017

Présentation du contenu

Reconversion du site : projet, permis de construire, contentieux relatif aux places de parking, protocole d'accord entre la Société Maïa et le restauratnt Têtedoie, comptes rendus de réunion, coupures de presse, discours du maire Gérard Collomb à l'occasion de la pose de la première pierre de la Villa Maïa, documentation, notes, méls, correspondance (2009-2017).
Jardins des Minimes : études, avant-projet, compte rendu de commision consultative communale, intervention de l'élu au Conseil municipal, documentation, notes, méls, correspondance (2012-2014).
Reconversion de la chaufferie de l'Antiquaille : documentation, méls, notes, correspondance (2013-2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)


Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).