2070WP/1-2070WP/108
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conduite d'opérations : dossiers de travaux.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Suivi de travaux. 9e arrondissement.
Point informations multi médiations services (PIMM'S) de Vaise. Aménagement : déclaration de travaux, contrôle technique, coordination sécurité-prévention-santé (SPS), comptes rendus de réunion, mémoires de travaux, dossiers des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires