2070 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2070WP/1-2070WP/108

Date

1921-2005

Importance matérielle

108

Origine

Direction de la Construction

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de la Construction

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conduite d'opérations : dossiers de travaux.

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2070WP/96

Cote/Cotes extrêmes

2070WP/96

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Suivi de travaux. 9e arrondissement.

Point informations multi médiations services (PIMM'S) de Vaise. Aménagement : déclaration de travaux, contrôle technique, coordination sécurité-prévention-santé (SPS), comptes rendus de réunion, mémoires de travaux, dossiers des ouvrages exécutés, dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français