669 WP

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Cote/Cotes extrêmes

669WP/1-669WP/9

Date

1969-1970

Importance matérielle

9

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00420

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1969-1970)

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

669WP/7

Cote/Cotes extrêmes

669WP/7

Date

1970

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal, documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 13 avril, 28 mai 1970

Langue des unités documentaires

Français