2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL).
- Evaluation du palais des congrès : lettres de commande, mission de conseil et d'assistance, délibération, convention relative aux modalités de remboursement du coût de démolition du palais des congrès, procès-verbal contradictoire de constatation d'achèvement, convention d'affermage, correspondance (1998).
- Réalisation de la partie nord : cahier des clauses techniques particulières, comptes rendus de réunion, correspondance (1999).
- Extension du palais des congrès, poursuite de l'opération : comptes rendus de réunion, planning, point d'avancement du dossier, premier avenant au protocole, notes, correspondance (1998).
- Permis de construire logements : point d'avancement du dossier, relevé de décisions, attestation de SHON, délibération, notes, correspondance (1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires