2437W - Direction des Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

2437W/1-2437W/33, 2437WP/1-2437WP/39 (Ancienne cote)

Date

1997-1998

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 08/03/2013.

Présentation du contenu

1-18 : 1997

19-33 : 1998

Mode de classement

Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2018.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2437W/19-2437W/33, 2437W/22-2437W/39 (Ancienne cote)

Mode de classement

Chronologique

Séance du 23 février.

Cote/Cotes extrêmes

2437W/20, 2437W/24-2437W/25 (Ancienne cote)

Date

1998

Présentation du contenu

Compte rendu des décisions, désignation d'élus au Conseil d'administration de l'université Lumière Lyon II, rapports, délibérations (n° 2242 à 2320, sauf n° 2278).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques