53 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

53WP/1-53WP/2

Date

1932-1951

Description physique

Notes contenant : 1-11

Importance matérielle

11

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitement du personnel municipal : instructions relatives aux traitements 1932-1951 Approvisionnement : coopérative maraîchère du personnel municipal : gestion, comptabilité 1942-1951

FINANCES - 3D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

53WP/1/2

Cote/Cotes extrêmes

53WP/1/2

Date

1937-1947

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Instructions relatives aux traitements du personnel municipal auxiliaire : fixation des salaires, indemnités, primes, rémunération de travaux spéciaux, allocations, prestations familiales, retenues fiscales, opérations de reclassement : copies d'arrêtés du maire, notes de service, délibérations du Conseil municipal, extrait du recueil des actes administratifs, état des salaires par services et par catégories d'emplois 1937-1947

Langue des unités documentaires

Français