Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Ergonomie et prévention : accidents du travail, CHSCT, secrétariat, SPATE, EPI, antennes de sécurité, plan de prévention, formation, habilitation, stagiaires, prévention des risques et amélioration des conditions de travail, CRM.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comité d'hygiène et de sécurité (CHS). Elections : note de service, profession de foi, liste des assesseurs et des candidats, procès-verbal des opérations de vote, délibérations du Conseil municipal, résultats, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires