Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1966
257/1966 : 20 rue de l'Argonne 69008 (1966-1967)
258/1966 : 16 rue Cdt Faurax, rue de Créqui 69006, P et T 589/1967, M et P 167/1969, M 87/1970 et 288/1972 (1966-1973)
259/1966 : 44 rue Pr Nicolas 69008 (1966-1968)
260/1966 : 175 av. S. Apollinaire 69009, M 260/1966 (1966-1969)
261/1966 : 2 quai Augagneur 69003 (1966)
262/1966 : rue Henriette 69005 (1966-1967)
265/1966 : 21 rue du Chariot d'Or 69004 (1966-1967)
266/1966 : 34 rue de Trion 69005, M 584/1967 (1966-1968).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires