1842W/1-1842W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cité internationale quai A. Lignon 69006 :
- Fonctionnement de la SEM (1984-1999).
- Aménagement du site (1927-2000).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Société d'économie mixte. Fonctionnement.
Directeur administratif et financier. Recrutement : projets de contrat, réflexions sur le statut de président de SEM, correspondance (1995-1996).
Conseil d'administration.
- Désignation des administrateurs : délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance (1989-1995).
- Séances : procès-verbaux des réunions (1988-1995).
Assemblées générales. Séances : procès-verbaux des réunions, rapports du commissaire aux comptes (1990-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires