1842 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1842W/1-1842W/27

Date

1927-2000

Importance matérielle

27

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Cité internationale quai A. Lignon 69006 :
- Fonctionnement de la SEM (1984-1999).
- Aménagement du site (1927-2000).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1842W/2

Cote/Cotes extrêmes

1842W/2

Date

1988-1998

Présentation du contenu

Société d'économie mixte. Fonctionnement.

Directeur administratif et financier. Recrutement : projets de contrat, réflexions sur le statut de président de SEM, correspondance (1995-1996).

Conseil d'administration.

- Désignation des administrateurs : délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance (1989-1995).

- Séances : procès-verbaux des réunions (1988-1995).

Assemblées générales. Séances : procès-verbaux des réunions, rapports du commissaire aux comptes (1990-1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français