Séances des 24 février, 2 juin, 12 octobre 2004, séance de bilan du 8 juillet 2004.

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2861W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Vie au travail.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/1-16

Date

1989-2018

Importance matérielle

1,4 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 1 à 5 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, action sociale, association

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), dossiers de séances.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/11-15

Date

2002-2005

Séances des 24 février, 2 juin, 12 octobre 2004, séance de bilan du 8 juillet 2004.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/13

Date

2004

Présentation du contenu

Convocations, listes d'émargement, ordres du jour, correspondance avec les syndicats, procès-verbaux, bilans d'activité, compte rendu de la réunion du 15/12/2003, notes.