2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/95

Cote/Cotes extrêmes

2328W/95

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

684/2001 : 23 rue Terme

685/2001 : 10 rue Terme

686/2001 : 1 bis rue de la Quarantaine

687/2001 : 141 rue Bataille

688/2001 : 11 rue Lt Col. Girard

689/2001 : 23 rue Chevaucheurs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français