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2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2023

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1570 à 2008/1599.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/54

Date

2008-2011

Présentation du contenu

2008/1570 : 3 rue Victor Fort (2008-2009).
2008/1571 : 1 rue Laurencin (2008-2009).
2008/1572 : 14 bis-16 rue Louis Thévenet.
2008/1574 : 276 rue Garibaldi (2008-2009).
2008/1576 : 2 rue Grenette (2008-2009).
2008/1577 : 47 avenue Jean Jaurès (2008-2009).
2008/1578 : 42 montée du Gourguillon (2008-2009).
2008/1580 : 19 rue Jean Desparmet (2008-2009).
2008/1581 : 74 rue Béchevelin (2008-2009).
2008/1582 : 18 rue d'Algérie (2008-2009).
2008/1583 : 6 bis quai Saint-Vincent (2008-2009).
2008/1585 : 132 rue Professeur Beauvisage (2008-2009).
2008/1586 : 30 avenue Georges Pompidou (2008-2009).
2008/1588 : 43 rue de la République (2008-2009).
2008/1589 : 81 quai Charles de Gaulle (2008-2011).
2008/1590 : 12 quai Jules Courmont (2008-2009).
2008/1591 : 24 rue de Saint-Cyr (2008-2009).
2008/1592 : 19 rue Saint-Pierre de Vaise.
2008/1593 : 37-38-40 rue Maryse Bastié (2008-2009).
2008/1594 : 51-53 rue de la Bourse. (2008-2009).
2008/1597 : 18 rue Ernest Fabrègue.
2008/1598 : 7 rue Chavanne (2008-2009).
2008/1599 : 45 rue de l'Abondance (2008-2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme