2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/1570 à 2008/1599.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/54

Date

2008-2011

Présentation du contenu

2008/1570 : 3 rue Victor Fort (2008-2009).
2008/1571 : 1 rue Laurencin (2008-2009).
2008/1572 : 14 bis-16 rue Louis Thévenet.
2008/1574 : 276 rue Garibaldi (2008-2009).
2008/1576 : 2 rue Grenette (2008-2009).
2008/1577 : 47 avenue Jean Jaurès (2008-2009).
2008/1578 : 42 montée du Gourguillon (2008-2009).
2008/1580 : 19 rue Jean Desparmet (2008-2009).
2008/1581 : 74 rue Béchevelin (2008-2009).
2008/1582 : 18 rue d'Algérie (2008-2009).
2008/1583 : 6 bis quai Saint-Vincent (2008-2009).
2008/1585 : 132 rue Professeur Beauvisage (2008-2009).
2008/1586 : 30 avenue Georges Pompidou (2008-2009).
2008/1588 : 43 rue de la République (2008-2009).
2008/1589 : 81 quai Charles de Gaulle (2008-2011).
2008/1590 : 12 quai Jules Courmont (2008-2009).
2008/1591 : 24 rue de Saint-Cyr (2008-2009).
2008/1592 : 19 rue Saint-Pierre de Vaise.
2008/1593 : 37-38-40 rue Maryse Bastié (2008-2009).
2008/1594 : 51-53 rue de la Bourse. (2008-2009).
2008/1597 : 18 rue Ernest Fabrègue.
2008/1598 : 7 rue Chavanne (2008-2009).
2008/1599 : 45 rue de l'Abondance (2008-2009).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques