
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accords préalables 1966
24/1966 : 184-190 rte de Vienne 69008 (1966)
26/1966 : montée N. de Lange 69005 (1966)
27/1966 : 15-19 rue des Emeraudes, 3 bis rue Béranger 69006, P 54/1967 (1966-1967)
31/1966 : 43 à 47 rue du Vivier 69007 (1966)
32/1966 : 6 rue A. Daudet, 44 rue Rachais 69007 (1966)
35/1966 : rues Cuvier, Tête d'Or, Garibaldi, Bugeaud 69006, AP 82/1965 (1965-1966)
36/1966 : 47-53 rue Servient, 208 rue Vendôme 69003, P 84/1967 (1966-1968)
37/1966 : 29 rue A. Carrel 69008, P 50/1967 (1966-1967)
42/1966 : 46-47 quai de Serin 69004 (1966-1967)
43/1966 : rue G. Paradin lieu-dit St-Alban 69008 (1966-1967)
45/1966 : rue P.-M. Perret 69006 (1966-1967)
48/1966 : 290 rue Vendôme 69003, P 24/1967, 25/1968, 81/1968 et 59/1969 (1966-1969)
49/1966 : Grande rue de la Guillotière, rue L. Dansard 69007, P 42/1967 (1967)
50/1966 : 71 av. F. Faure 69003 (1966-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires