339WP/1-339WP/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : REGISTRE DE VERSEMENT 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Occupation du domaine public (kiosques à journaux, kiosques à fleurs, ferme des chaises, garage des bicyclettes, entrepôt commerciaux),renouvellement des concessions (1877-1954) ; droits de voirie immobiliers : registre de perception par arrondissement (1917-1929) ; permis de construire et droits de voirie : registres (1905-1933)
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Mode de classement
Classé en 1998. Lors du reclassement en 2018 du versement 1641W en vue de sa numérisation, les cotes 339WP/17-27 ont été extraites et intégrées sous les cotes 1641W/1-11, car il s'agissait du même type de registre. Ces cotes 339WP/17-27 ont depuis été réattribuées.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres cotés 339WP/17-27 ont été numérisés. Les images sont consultables en salle de lecture en attendant leur intégration.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Documents séparés
Les cotes 339WP/17-27 ont été extraites et intégrées en 2018 dans le versement 1641W sous les cotes 1641W/1-11.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : - Kiosques à journaux : renouvellement des concessions 1930-1942 ; perception des redevances d'exploitation : état des sommes percues 1931-1937
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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