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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/93-2406W/102

Autres Cotes

2406W/188-2406W/198 (Ancienne cote)

Date

2002

Mode de classement

Numérique

Dossiers 53/2002 à 59/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/100

Autres Cotes

2406W/196 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

53/2002 : Hôtel de Police au Fort Montluc 7 rue J. Hachette 69003
54/2002 : 18 rue des Girondins 69007
55/2002 : 18-20-22 rue Ste-Anne de Baraban 69003
56/2002 : Lyonnaise de Banque 8 rue de la République, 8-10 rue du Bât d'Argent 69001
58/2002 : 75 rue C. Marot 69007
59/2002 : Centre social rue de la Corderie 69009.

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme