1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/71

Cote/Cotes extrêmes

1901W/71

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0470/1996 : 13 rue Jean Chevailler 69008

0471/1996 : 4-6 rue Basses Verchères 69005

0472/1996 : Angle rue P. Robin, Grande rue de la Guillotière 69007

0473/1996 : 23 rue de Sèze 69006

0474/1996 : 70 bis rue Béchevelin 69007

0475/1996 : 115 rue Tête d'Or 69006

0476/1996 : 27 rue Sergent Michel Berthet 69009

0477/1996 : 26 rue du Mail 69004

0478/1996 : 17 rue Simon 69009

0479/1996 : 7 rue des Chevaucheurs 69005

0480/1996 : 10 rue des Chevaucheurs 69005

0481/1996 : 7-8-9-10 impasse Caton 69008

0482/1996 : 5 rue Raymond 69001

0483/1996 : 42 rue des docteurs Cordier 69009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français