Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0470/1996 : 13 rue Jean Chevailler 69008
0471/1996 : 4-6 rue Basses Verchères 69005
0472/1996 : Angle rue P. Robin, Grande rue de la Guillotière 69007
0473/1996 : 23 rue de Sèze 69006
0474/1996 : 70 bis rue Béchevelin 69007
0475/1996 : 115 rue Tête d'Or 69006
0476/1996 : 27 rue Sergent Michel Berthet 69009
0477/1996 : 26 rue du Mail 69004
0478/1996 : 17 rue Simon 69009
0479/1996 : 7 rue des Chevaucheurs 69005
0480/1996 : 10 rue des Chevaucheurs 69005
0481/1996 : 7-8-9-10 impasse Caton 69008
0482/1996 : 5 rue Raymond 69001
0483/1996 : 42 rue des docteurs Cordier 69009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires