2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Groupe scolaire Joliot Curie, réaménagement des locaux.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/32

Date

2012-2016

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 05009

Opération n° 05009001

Architecte dossier 1,2 : comptes rendus (2014-2016) ; permis de construire (PC) (2014) ; rapport final de contrôle technique (CT), rapport de vérifications règlementaires après travaux (RVRAT) (2015) ; attestations de vérification de l'accessibilité aux personnes handicapées bâtiments M et G (2015) ; correspondance (2015) ; registre journal, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2012-2016) ; contrôle technique(CT) : avis, compte rendu (2015) ; rapport initial de contrôle technique (2014).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)