
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 05009
Opération n° 05009001
Architecte dossier 1,2 : comptes rendus (2014-2016) ; permis de construire (PC) (2014) ; rapport final de contrôle technique (CT), rapport de vérifications règlementaires après travaux (RVRAT) (2015) ; attestations de vérification de l'accessibilité aux personnes handicapées bâtiments M et G (2015) ; correspondance (2015) ; registre journal, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2012-2016) ; contrôle technique(CT) : avis, compte rendu (2015) ; rapport initial de contrôle technique (2014).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)