72 WP

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Cote/Cotes extrêmes

72WP/1-72WP/57

Date

1937-1961

Description physique

Notes contenant : 170-220

Importance matérielle

87

Origine

Comptabilité-Paie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00105

Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

72WP/34

Cote/Cotes extrêmes

72WP/34

Date

1960

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : agents titulaires ayant cessé leurs fonctions en 1960 : dossiers financiers (classement par ordre alphabétique, DAMOND à GILBERT) : formulaires de renseignements, questionnaires pour le mandatement des traitements, décomptes individuels des rappels de reclassement, fiches récapitulatives annuelles des paiements, états nominatifs des services accomplis, états nominatifs des décomptes, copies d'arrêtés du maire, notes de service, états des rappels, états des retenues, états des indemnités, certificats, contrats d'apprentissage, correspondance, extraits d'actes d'état civil, bulletins de salaire, demandes d'enquête -1960

Langue des unités documentaires

Français