90II/1-90II/1325
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : PHELIP Daniel
Type d'entrée : Don
Présentation du contenu
Papiers de l'étude de l'avoué Pierre Gilbert Phelip 2 place du Change à Lyon, 5ème (période1817-1863). - Dossiers clients : correspondance, extraits de minutes du greffe du tribunal, états des frais, constitution du dossier, plaidoirie, pièces annexes (1758-1895).
Conditions d'accès
Communicable
Archives privées
Documents en relation
Autre service : Archives publiques de l'avoué aux Archives départementales du Rhône : registres de minutes du greffe du tribunal civil et du tribunal de commerce(série M).
Notes
Notes communicabilité : Communicable conformément aux délais réglementaires des archives publiques (contrat de don, 16 mai 1997) ; entièrement communicable à ce jour (03/10/2008). Le contrat autorise les reproductions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Baptise Pitre contre Mademoiselle Marie Lian et consorts Suzon (1859), Boetinger contre Cie des Chemins de fer de Paris à Lyon (1856), Jullian contre Timeroy (1856), Chinard contre Ville de Lyon et Saint-Jean (1859), Briandas contre Arnaudet (1863), Marduel contre Cie de Chemins de fer de Paris à Lyon (1855),Domenget contre Armandy (1851), Delphin contre Doderich (1856), Vernais et Collet contre Collet (1854), Sedy contre Sedy (1856), Jacquemet contre Villaume, Braizaz contre Chaumier (1859), Braizaz contre Cie des chemins de fer de Paris à Lyon (1859), Braizaz contre Breat (1859), renonciation de Guichard épouse Bussigny (1857), Lièvre contre Abbé Lièvre et Crespin (1863), Rostain contre Decostez (1863), Souchon contre Gros (1863), Reydet contre Lièvre (1854), Guillaume Julliard contre Barnoud (pochette vide), Eléonore Blanchard et Pierre Mury et madame veuve Boulle et les époux Baudrand et Pierre Mury, Guillaume Julliard contre Thorimbert (pochette vide), Faidides contre Fischer (pochette vide), Jean Decranot contre Joseph Colliet (pochette vide), Garnier contre Fontaine (pochette vide), Théodore Boetinger contre Irénee Verpillat (pochette vide), Théodore Boetinger contre Rozet ATTENTION : nombreuses pochettes vides ; quelques lettres, affaires traitées au tribunal de commerce
Langue des unités documentaires
Mots clés personnes