1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0795/1996 : 7 rue Arnoud 69005
0796/1996 : 60 rue d'Anvers 69007
0797/1996 : 13 rue Raymond 69001
0798/1996 : 1-3 rue des Macchabées 69005
0799/1996 : 19 rue Niepce 69004
0800/1996 : 45 rue Juliette Récamier 69006
0801/1996 : 3 boulevard Saint Exupéry 69009
0802/1996 : Impasse de l'Argue 69002
0803/1996 : 63 rue de Belfort 69004
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires