1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/102

Cote/Cotes extrêmes

1901W/102

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0795/1996 : 7 rue Arnoud 69005

0796/1996 : 60 rue d'Anvers 69007

0797/1996 : 13 rue Raymond 69001

0798/1996 : 1-3 rue des Macchabées 69005

0799/1996 : 19 rue Niepce 69004

0800/1996 : 45 rue Juliette Récamier 69006

0801/1996 : 3 boulevard Saint Exupéry 69009

0802/1996 : Impasse de l'Argue 69002

0803/1996 : 63 rue de Belfort 69004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français