725WP/1-725WP/28
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00633
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : gardiens-concierges, rémunération, gestion (1956-1983) ; groupe Jean Macé, gestion (1949-1983) ; immeubles, expropriations, évictions (1937-1974), locations (1923-1973).
DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX :
- Gardiens et concierges : documentation : calcul des cotisations sur les salaires : notes d'information, notes de service, correspondance (1956-1983)
- Gardiens et concierges : récapitulation annuelle des salaires et cotisations de retraite complémentaire versées à la C.R.I.P. : registre (1968-1977)
- Fonctionnement : textes officiels (arrêtés du Maire) (1983)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières