2650WP - Développement territorial, politique de la Ville

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Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-133

Date

1970-2012

Description physique

14,6 ml, 133 boîtes

Origine

Direction du développement territorial

Modalités d'entrées

Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.

Présentation du contenu

  • 1-115 : Subventions attribuées

         * 1-96 : Pôle finances comptabilité

         * 97-115 : Mission Santé

  • 116-119 : Subventions reçues par le pôle Finances comptabilité
  • 120-133 : Mission jeunesse

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce fonds contient notamment des CD-Rom.

Informations sur le traitement

Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-115

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/1-96

Date

1970-2012

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/94-96

Date

2001-2006

Présentation du contenu

Subventions attribuées, relations avec la Caisse d'allocations familiales (CAF).

Projets n° 28 quai des Ludes, n° 31 Centre social Champvert, n° 32 MJC St-Just, n° 48 Pierre Valdo, n° 2, 10, 49 MJC Ménival.

Cote/Cotes extrêmes

2650WP/94

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Bilan de l'action, état des dépenses et des recettes, compte de résultat, complément d'information, attestation (documents CAF), attestation, bilan de suivi du CTL (2005), attestations, point sur le CTL (2001-2005), correspondance CAF et Ville de Lyon (2004-2007), tableau de recettes CTL (2002-2007).