Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la Direction du développement territorial du 6/12/2016.
Présentation du contenu
* 1-96 : Pôle finances comptabilité
* 97-115 : Mission Santé
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Ce fonds contient notamment des CD-Rom.
Informations sur le traitement
Ce versement est le résultat du tri puis de la fusion de 10 bordereaux de versement entrés en décembre 2016.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Subventions attribuées, relations avec la Caisse d'allocations familiales (CAF).
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Bilan de l'action, état des dépenses et des recettes, compte de résultat, complément d'information, attestation (documents CAF), attestation, bilan de suivi du CTL (2005), attestations, point sur le CTL (2001-2005), correspondance CAF et Ville de Lyon (2004-2007), tableau de recettes CTL (2002-2007).