2060 W

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Cote/Cotes extrêmes

2060W/1-2060W/430

Date

1997-2007

Importance matérielle

430

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1998 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2060W/253

Cote/Cotes extrêmes

2060W/253

Date

1998

Présentation du contenu

Certificats d'urbanisme de division et de cession 1998

20/1998 : 10-12 rue de la Fraternelle 69009

21/1998 : 2 rue de la Fraternelle 69009

23/1998 : 13 impasse Aujas 69003

24/1998 : 11 rue Chinard, 17 rue R. Salengro 69009

25/1998 : 80 rue d' Yprès 69004

26/1998 : 33 rue Albert Chalinel 69009

27/1998 : 7 rue des Aqueducs 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français