Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurant quai Romain Rolland.
Via appia, 1 quai Romain Rolland.
Le Rocambole, 1 quai Romain Rolland.
El Paso verde, 1 quai Romain Rolland.
Renouveau du Vieux-Lyon, 4 quai Romain Rolland.
La Grange au bouc, 9 quai Romain Rolland.
Le Quartier Romain 10 quai Romain Rolland.
La Casa, 11 quai Romain Rolland.
La Vieille Rhumerie, 12 quai Romain Rolland.
Pagopago, 13 quai Romain Rolland.
L'Alibi, 13 quai Romain Rolland.
Lionel, 14 quai Romain Rolland.
Bora Bora, 14 quai Romain Rolland.
Piano Bar, 14 quai Romain Rolland.
Le Must, 15 quai Romain Rolland.
Bus pub, 15 quai Romain Rolland.
La Pléiade, 15 quai Romain Rolland.
Le Ménestrel, 17-18 quai Romain Rolland.
Le Gros, 17 quai Romain Rolland.
Le Madisson, 18 quai Romain Rolland.
Le Rive droite, 19 quai Romain Rolland.
Trattoria, 19 quai Romain Rolland.
Chantaco, 21 quai Romain Rolland.
Le 21, 21 quai Romain Rolland.
Bouchon lyonnais, 21 quai Romain Rolland.
2+2, 22 quai Romain Rolland.
La Licorne, 22 quai Romain Rolland.
Restaurant, 22 quai Romain Rolland.
Pub danois, 23 quai Romain Rolland.
Au bossu, 25 quai Romain Rolland.
Cofradel, 4 place Saint-Alexandre.
Cofradel, 7 rue Saint-Alexandre.
Jean Robert, 23 montée Saint-Barthélémy.
Alimentation générale 23 montée Saint-Barthélémy.
Café de la Cathédrale, rue Saint-Etienne.
Le Cassandre, 2 rue Saint-Georges.
Le Restaurant du Soleil, 2 rue Saint-Georges.
Immeuble, 2 rue Saint-Georges.
Le 110 Vins, 3 rue Saint-Georges.
Viva Chango, 3 rue Saint-Georges.
Le Coq de bruyère, 3 rue Saint-Georges.
Le News, 3 rue Saint-Georges.
Caveau Valaisan, 5 rue Saint-Georges.
Le Kemia, 7 rue Saint-Georges.
L'Epicure, 16 rue Saint-Georges.
La Cuillère en bois, 16 rue Saint-Georges.
La Tourmaline, 16 rue Saint-Georges.
Alicante el Bario, 16 rue Saint-Georges.
Alimentation Antit, 44 rue Saint-Georges.
Boulangerie-pâtisserie 44 rue Saint-Georges.
Cofradel, 46 rue Saint-Georges.
Le Bois vert, 46 rue Saint-Georges.
Monterosso, 46 rue Saint-Georges.
Café Beaujolais, 48 rue Saint-Georges.
Alimentation générale 50 rue Saint-Georges.
Le Magreb, 56 rue Saint-Georges.
Tam Tam, 60 rue Saint-Georges.
Au Jaune et Rouge, 72 rue Saint-Georges.
Le Kar Mouss, 86 rue Saint-Georges.
Jacaranda, 86 rue Saint-Georges.
Au Coq au poil, 86 rue de Saint-Georges.
Le Pavé, 86 rue Saint-Georges.
Les Arcades, 102 rue Saint-Georges.
El Cacique, 108 rue Saint-Georges.
Café Saint-Georges, 120 rue Saint-Georges.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.