879 WP

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Cote/Cotes extrêmes

879WP/1-879WP/48

Date

1932-1982

Description physique

Notes contenant : 1-64

Importance matérielle

55

Origine

Régie des biens communaux - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00607

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Assurances (1932-1982)

DOMAINE - 3D

Note sur le classement : Classé en 1997.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

879WP/45

Cote/Cotes extrêmes

879WP/45

Date

1980

Présentation du contenu

ASSURANCES : Règlement des sinistres dont la Ville est responsable ou victime : accidents corporels ou matériels : déclarations d'accidents, correspondance (1980) BOITE A TRAITER EN 2010

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés personnes