1432 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1432WP/1-1432WP/65

Date

1950-1989

Description physique

Notes contenant : 1-65

Importance matérielle

65

Origine

Effectifs recrutement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Effectifs recrutement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : état des effectifs ; élections à la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales 1983,1989 ; musiciens de l'Orchestre de Lyon : validation de service, déclarations de salaires 1981 ; part patronale : versements à l'IRCANTEC 1971-1986 ; reclassement indiciaire 1951-1970 ; admission à la retraite ; IPACTE-IGRANTE, IRCANTEC : règlementation ; retraites : brevets de pension ; arrêtés du Maire : registres des arrêtés individuels 1985-1986 ; retraite complémentaire : dossiers individuels

PERSONNEL

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1432WP/50

Cote/Cotes extrêmes

1432WP/50

Date

1975

Présentation du contenu

GESTION DU PERSONNEL : - état des admissions à la retraite CNRACL du 1er juillet 1953 au 31 décembre 1978, état des dossiers transmis à l'IRCANTEC du 3 avril 1962 à 1973, règlementation IPACTE, igrante, IRCANTEC 1961 à 1975

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières