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1841 W

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Cote/Cotes extrêmes

1841W/1-1841W/460

Date

1884-2005

Description physique

Notes contenant : 271 b.

Importance matérielle

460

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 604 Habitat et logement

1841W/249

Cote/Cotes extrêmes

1841W/249

Date

1938-1997

Présentation du contenu

Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 8560 à 8601 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (44-50 av. Debourg, 111 rue Tête d'Or, 7 rue de l'Université, 83 crs du Dr Long, 333 B rue Doyen G. Chapas, 150 bis-152 av. des Frères Lumière, 13 rue H. Berlioz, 32 rue G. Pompidou, 5 rue du Chapeau Rouge, 287 rue Duguesclin, 14 rue Perrod, imp. St-Loup, 33 rue d'Ivry, 28-48 rue de Brest, 73 quai J. Gillet, 20 rue Jeunet, 9 quai J. Moulin, 6 rue du Plat, 219 rue Vendôme, 42 quai Pierre Scize, 39 rue Servient, 50 av. du Point-du-Jour, 530 rue Beer Sheva, 6 quai St-Vincent).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français

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