CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1411 - 1420) Comptes spéciaux par Audry de la Fay pour le Pont du Rhône
Comptabilité. - Comptes spéciaux de l'ouvre du pont du Rhône, rendus par Audry de la Fay, dit Nantuas, receveur. - Recettes : sommes trouvées " ou plot du pardon du pont en la chapelle du Saint-Esprit ", produits des droits de barrage, des quêtes, rentes et services, coupes de bois des brotteaux, des fermages, des ventes de vieux matériaux, etc. ; - dépenses : frais d'entretien, de réparations et travaux divers. - Payements faits " à maistre Guillaume Aliegre pour appareiller l'arc qui est si fort domagiés qui est prés de l'arc de la Trape ; - item pour retenir l'arc tiers qui est au grant chemin après la Guilliotière lequel estoit tous gastés le dessoulz et fut cheut dont fuse grans domages ; - item le quart arc qui est au chemin près de la Fontaine des malades ; - item aux arcs de Saint-Nicolas, de la Croix, etc. ; - au prieur et couvent des religieux frères Prescheurs de Lyon la somme de quinze livres tourn. pour leur peine et salaire de ce qu'ilz chantent deux messes tous les jours en la chapelle du Saint-Esprit dudit pont, et ce pour six moys. - Frais d'établissement d'un pont provisoire en bois au dessus des arcs en réparation, des cintres, d'un grand engin pour planter des pilotis, etc ; - frais de démolition et de reconstruction des arcs endommages ; - réparations d'outils, achats de fer ouvré, de crosses, de clous, de cordes, de bois, " de berruetes pour charroier pierre menue " ; - journées de manoeuvre ; - réparations au vieux pont de bois de la Guilliotière, " en venans vers le pont de pierre, - à la grange du pont de Rone assise devant Bechivillein ". -" Dépenses pour reforcier les pilles et lez ars qui cheurent a à les grans eaues ; - pour comblir le crop grant que avoyt a fait li grans crossue du Rone devant la chapelle du Saint-Esprit et couvril degravier. La pierre de taille employée pour la réfection des arches fut extraite de la carrière de la Chaux, à Vaise, et de celles de Curis et de Villevert. -" Paiements faits : pour une esthole et ung magnipule necesseres pour chanter en la chapelle du Saint-Esprit la vigile de Chalendes ; - A celli qui ot diligence de benoystre tuelles, un mantil et ung amit pour l'autel de la dite chapelle ; - au Roy des Ribaux pour sa peine et salaire de ce qu'il a crié plusieurs fois par la ville qui vueldroit prendre en tache de reffere deux ars cheuz du pont nouve de Rone, qu'ilz se comparoissent à Saint-Jaqueme le Xe jour de janvier CCCC et quatorze ; - A sire André de la Fay pour X peires de gans pris pour les massons por ouvrer et et pour massonner en l'eaue pour fonder la pille, X gros. - Dépenses " pour le pont de la fuste de la Guilliotière qui rompit et depisit le jour de la Saint-Christofle par le moytent, que l'en fit un petit pontet de fuste pour dessendre ou brotel pour passer gens et besties ; - pour decouvrir les betons qui sont au lonc de Ron, en la marche appellée Achere (ou de Chiere), pour betonna les piles du pont de Ron. " Ces betons extraits , disent les comptes, " au lonc de Ron des caves des Cerasins " , provenaient sans doute des antiques aqueducs souterrains qui longaient la rive gauche du Rhône. " - Paiement fait à Jehan Salaire, peintre, pour metre XXVIII losenges de veyre et doré une ymage du tabernacle (de la chapelle du pont du Rhône) XII gros. - Frais de plantation de pilotis en amont de la chapelle Saint-Nicolas ; - réparations faites à cette chapelle.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes