Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service Université Recherche du 20/04/2017.
Présentation du contenu
1-8 : Fonctionnement
9-32 : Activité du service (dossiers opérationnels).
33 : Reportages Cité campus sur TLM.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2648WP/9, 11, 13-16, 22-24, 30-31 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Ce fonds contient notamment des CR-Rom.
Documents en relation
Autres versements du même producteur :
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mise à disposition de la résidence au profit de VVF, gestion technique du bâtiment, analyse du second oeuvre par Arcodia : conventions, avenants, délibérations du Conseil municipal, analyse du mode de gestion, autorisations de programme, redevance, notes, correspondance.