1411WP/1-1411WP/337
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Octroi de Lyon : organisation et fonctionnement, personnel, comptabilité, perception des droits 1777-1901
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCTROI DE LYON : - personnel : caisse de retraite : . compte ouvert au Mont de Piété : gestion des revenus appartenant à la caisse de retraite des employés de l'octroi mis en dépôt : arrêtés, mandats de versement, relevés de comptes, comptes et états de situation 1809-1822 . compte ouvert à la Caisse des dépôts et consignation : fermeture du compte du Mont de piété, transfert des fonds, gestion 1823-1827, 1848-1852 . organisation et règlements 1807-1823, 1859, 1861, 1863, 1900 . alimentation de la caisse de retraite 1831-1852 . budgets 1835, 1848, 1852 . comptes annuels de situation - personnel : admission à la retraite : échantillonnage annuel des dossiers individuels 1809-1880, tableaux des pensionnaires 1816-1827, 1845-1852, 1864, 1895
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes