1171W - Police administrative

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Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/23

Autres Cotes

1171WP/1-1171WP/26 (Ancienne cote)

Date

1902-1961

Importance matérielle

2,70 ml;20 boîtes et 1 registre

Origine

Police administrative

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon, La Police administrative, 2023.

Informations sur le traitement

Conditionné et coté en 1998, traité en 2023

Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/12

Date

1902-1959

Cote/Cotes extrêmes

1171W/1-1171W/3

Autres Cotes

1171WP/2;1171WP/3 (Ancienne cote)

Date

1902-1944

Logement des officiers chez les particuliers.

Cote/Cotes extrêmes

1171W/2

Autres Cotes

1171W/2 (Ancienne cote)

Date

1938-1944

Présentation du contenu

- Organisation : état des habitants acceptant de loger des officiers à domicile, état des officiers logés ches les habitants au mois de décembre 1940, notes, correspondance (1938-1944).
- Offres des particuliers : listes de chambres particulières, procès-verbal de séance du conseil municipal, notes, correspondance (1939-1940).
- Ordres de réquisition de locaux appartenant à des particuliers : procès-verbaux, notes (1940).
- Logements chez les particuliers ou à l'hôtel aux frais des particuliers : états de paiement (1939-1942).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1944 (Communicabilité vérifiée)

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières