2558W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2004

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Cote/Cotes extrêmes

2558W/1-2558W/98

Date

2004-2008

Importance matérielle

98 boîtes

8,2 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 25/06/2014

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2014 et 2017

Déclarations de travaux : dossiers 2004/259 à 2004/271

Cote/Cotes extrêmes

2558W/19

Autres Cotes

2558W/27;2558W/28 (Ancienne cote)

Date

2004

Présentation du contenu

2004/259 : 9 quai Jean Moulin
2004/260 : 91 rue Villon
2004/261 : 7 quai de Bondy
2004/262 : 35 rue Joliot-Curie
2004/263 : 62 rue Marietton
2004/265 : 78 rue Pierre Audry
2004/266 : Parc de la Sarra place du 158ème Régiment d'Infanterie
2004/268 : 37 avenue du Château
2004/269 : 29-31 cours Docteur Long
2004/270 : 146 rue Garibaldi
2004/271 : 18 rue Terraille.

Mots clés typologiques