2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
222/2000 : 4 rue E. Jayet 69007, T1 (2000-2003)
223/2000 : 9 rue Grolée 69002 (2000)
224/2000 : 49 rue P. Corneille 69006 (2000).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2003 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état à partir de 2003 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques