Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Communauté urbaine de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de l'action foncière et immobilière : dossiers d'opérations immobilières effectuées par la Ville de Lyon mais gérées entre 1969 et 2004 par la Communauté urbaine.
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opérations immobilières effectuées dans le 1er arrondissement. 23 rue des Capucins (EI n° 01271). Acquisition par la Ville à la Société Rolo Textile Rhôdanien d'un droit au bail dans des locaux de cet immeuble en vue de l' implantation d'un poste de police municipale : acte du 8 juin 2001.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires