2871W/1-2871W/25
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/11/2020
Présentation du contenu
1-7 : Fonctionnement général.
8-25 : Suivi par thématiques.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable, sauf les articles 2871W/2, 2871W/7, 2871W/8, 2871W/16, 2871W/22, 2871W/25, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Dossiers de MM. Jean-Baptiste Fauroux (en poste de juillet 2001 à septembre 2011) et Benoit Quignon (en poste de septembre 2011 à janvier 2016).
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Pétition, notes, correspondance, rapport d'inspection de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), note aux représentants de la CGT.
Conditions d'accès
Communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).