Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
265/2000 : 146 av. F. Faure 69003
266/2000 : 6 rue St-Alexandre 69005
268/2000 : 32 rue C. Farrère 69003, PD 98/2000.
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2000 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état à partir de 2000 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques