2968W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/55-2968W/62

Date

2010-2017

Présentation du contenu

EI n° 03401

Opération n° 03401002

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Missions de maîtrise d'œuvre, d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de sécurité, protection de la santé et de contrôle technique. Lot unique, démolition, dépollution, désamiantage.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/57

Date

2011-2016

Présentation du contenu

EI n° 03401

Opération n° 03401002

Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, tests d'étanchéité à l'air, marché n° 138219 attribué à Dekra Industrial (2013).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 118038 attribué à Dekra Conseil (2011-2016).
Mission de contrôle technique, marché n° 118033 attribué à Qualiconsult (2011-2016).
Lot unique, démolition, dépollution, désamiantage, marché n° 118045 attribué au groupement Gauthey, Forézienne d'entreprises (2011-2012).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.