
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03401
Opération n° 03401002
Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage, tests d'étanchéité à l'air, marché n° 138219 attribué à Dekra Industrial (2013).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 118038 attribué à Dekra Conseil (2011-2016).
Mission de contrôle technique, marché n° 118033 attribué à Qualiconsult (2011-2016).
Lot unique, démolition, dépollution, désamiantage, marché n° 118045 attribué au groupement Gauthey, Forézienne d'entreprises (2011-2012).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.