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1476 W

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Cote/Cotes extrêmes

1476W/1-1476W/129

Date

1978-2004

Importance matérielle

129

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1985 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, affaires diverses, infractions au Code de l'Urbanisme, ouvertures de chantier, stationnement de caravanes, exemption, correspondance.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE. Versement ayant transité par les archives communautaires, coté 1157 WP.

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

1476W/85

Cote/Cotes extrêmes

1476W/85

Date

1985-1990

Présentation du contenu

Permis de construire 1985

423/1985 : hôpital 93 gde rue de la Croix-Rousse 69004 (1985-1990)

424/1985 : 73 av. Lacassagne 69003, modificatifs 350/1986 et 209/1987, permis de démolir 125/1985 (1985-1989).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français