2287WP/1-2287WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).
Type de classement : Arrondissement
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 9e arrondissement, 34 quai Jaÿr (1998-2003), 22-36 quai Pierre Scize (2001-2003), 24 rue Masaryk (1997-2003), 39 rue R. Salengro (1996-2002), 10 rue Sgt M. Berthet (1997-2003), 38-44 Grande rue de Vaise (1994-2003), 3 rue St-Pierre de Vaise (2002-2003), 41 rue Marietton (2001-2003), 3 rue Laporte (1992-2003), 36 rue R. Salengro (1992-2003), 8 quai Arloing (1997-2003), 19 rue du Mont d'Or (2000-2003), 25 rue Gorge de Loup (2003)-2003), 90 rue St-Pierre de Vaise (2003)-2003), 41-53 rue Marietton (2000-2003), 2 rue Tissot (2001-2003), 13-30-36 rue de Bourgogne (1999-2003), 3 pl. Dumas de Loire (2001-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires