1749W/1-1749W/24
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 5ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections politiques et professionnelles : organisation des opérations de vote, listes d'émargement.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Elections des Prud'hommes. Organisation des opérations de vote : cartes électorales, liste des électeurs, circulaires, état nominatif des électeurs qui ont retiré leur carte électorale, mise sous pli, électeurs non inscrits, délibération n° 05-92-150 du 3 septembre 1992, procès-verbaux du recensement des votes, listes des délégués et assesseurs, liste des candidats, brochure, arrêtés, recensement des votes, notes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires