1749 W

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Cote/Cotes extrêmes

1749W/1-1749W/24

Date

1983-1992

Importance matérielle

24

Origine

Mairie du 5ème arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie du 5ème arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Elections politiques et professionnelles : organisation des opérations de vote, listes d'émargement.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1749W/23

Cote/Cotes extrêmes

1749W/23

Date

1992

Présentation du contenu

Elections des Prud'hommes. Organisation des opérations de vote : cartes électorales, liste des électeurs, circulaires, état nominatif des électeurs qui ont retiré leur carte électorale, mise sous pli, électeurs non inscrits, délibération n° 05-92-150 du 3 septembre 1992, procès-verbaux du recensement des votes, listes des délégués et assesseurs, liste des candidats, brochure, arrêtés, recensement des votes, notes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français