2949W/1-2949W/29
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08003
Opération n° 08003532
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08003
Opération n° 08003532
Dossier du candidat retenu. -
Lot 9, isolation, doublage cloisons, peinture, nettoyage, marché n° 128159 attribué à Courtadon (2012-2015).
Lot 10, faux plafonds, marché n° 128160 attribué à Cornevin (2012-2015).
Lot 11, sols souples, marché n° 128161 attribué à Sols réalisations (2012-2015).
Lot 12, carrelage, faïence, marché n° 128162 attribué à MMJ carrelages (2012-2015).
Lot 13, ascenseur, marché n° 128190 attribué à Schindler (2012-2015).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.